Fiches & Tutoriels téléchargeables ci-dessous
Pour plus d'infos, contactez Emilie BARTHES :
Tel : 04 13 31 68 66 - Port : 06 75 36 03 55 - E-mail : emilie.barthes@franceolympique.com
NOUVEAU Fiche : PRIME MACRON (MàJ 6/04/2020)
NOUVEAU Fiche : Congés payés (MàJ 6/04/2020)
Fiche : COVID 19 GARDE ENFANTS (MàJ 31/03/2020)
NOUVEAU : TUTORIELS - Service dématérialisé d’Activité Partielle
(MàJ 31/03/2020 - Sources CROS Grand-Est)
S’INSCRIRE et SE CONNECTER au service dématérialisé d’Activité Partielle
Procédure aide-creation compte association - Activité Partielle
NOUVEAU Processus Demande d'Indemnisation pas à pas (MàJ 09/04/2020)
Demande d’autorisation préalable
Procédure pour accorder le contingent annuel d’heures indemnisables par salarié
Aide Gestion Coordonnées Bancaires
Fiche technique : ACTIVITE PARTIELLE (1) (MàJ 30/03/2020)
Définition et procédure; Régime Social de l’indemnité chômage versée aux salariés; Conséquences sur le contrat de travail
Fiche technique : ACTIVITE PARTIELLE (2) (MàJ 30/03/2020)
- Précisions pour les contrats à temps partiel et contrats en alternance.
- Précisions sur le régime des cotisations sociales en cas de maintien de salaire à 100% par l’employeur.
+ COVID19- Dispositif exceptionnel activité partielle (Ministère du Travail) (MàJ 26/03/2020)
+ DECRET Activité Partielle (Ministère du Travail)
Fiche : Congés Payés & RTT (MàJ 30/03/2020)
Fiche : Télétravail & Congés Payés
(Délais de paiement d’échéances sociales et/ou fiscales; Rééchelonnement des crédits bancaires ; Ligne de trésorerie ; Assurances ; Loyers)
Fiche : Délais de paiement d’échéances sociales et/ou fiscales URSSAF (MàJ 31/03/2020)
Fiche : Report loyers, factures eau, électricité (MàJ 30/03/2020)
Fiche : Fonds de solidarité (MàJ 27/03/2020)
+ Dossier complet (Ministère du Travail)
Fiche : Prêt garanti par l’État (MàJ 27/03/2020)
+ Dossier complet (Ministère du Travail)
Fiche : FORMATION (AFDAS) – Mesures exceptionnelles (MàJ 31/03/2020)
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