Fiches & Tutoriels téléchargeables ci-dessous

Pour plus d'infos, contactez Emilie BARTHES :

Tel : 04 13 31 68 66 - Port : 06 75 36 03 55 - E-mail : emilie.barthes@franceolympique.com

 NOUVEAU  Fiche : PRIME MACRON  (MàJ 6/04/2020)

 NOUVEAU  Fiche : Congés payés  (MàJ 6/04/2020)

Fiche : COVID 19 GARDE ENFANTS (MàJ 31/03/2020)

+ Attestation Garde d'enfants

NOUVEAU : TUTORIELS - Service dématérialisé d’Activité Partielle

(MàJ 31/03/2020 - Sources CROS Grand-Est)

S’INSCRIRE et SE CONNECTER au service dématérialisé d’Activité Partielle

 Procédure aide-creation compte association - Activité Partielle

 NOUVEAU  Processus Demande d'Indemnisation pas à pas  (MàJ 09/04/2020)

 Demande d’autorisation préalable

Procédure pour accorder le contingent annuel d’heures indemnisables par salarié

Aide Gestion Coordonnées Bancaires

 

Fiche technique : ACTIVITE PARTIELLE (1) (MàJ 30/03/2020)

Définition et procédure; Régime Social de l’indemnité chômage versée aux salariés; Conséquences sur le contrat de travail

Fiche technique : ACTIVITE PARTIELLE (2) (MàJ 30/03/2020)

- Précisions pour les contrats à temps partiel et contrats en alternance.

- Précisions sur le régime des cotisations sociales en cas de maintien de salaire à 100% par l’employeur.

+ COVID19- Dispositif exceptionnel activité partielle (Ministère du Travail) (MàJ 26/03/2020)

+ DECRET Activité Partielle (Ministère du Travail)

 

EXEMPLE - Note d’information des salariés-Mise en activité partielle (MàJ 31/03/2020 - Sources CROS Grand-Est)

FICHE - Procédure Demande Activité Partielle–Associations sans Représentants Du Personnel (Cse) (MàJ 31/03/2020 - Sources CROS Grand-Est)

Fiche : Congés Payés & RTT (MàJ 30/03/2020)

Fiche : Télétravail & Congés Payés

Fiche : MESURES DIVERSES

(Délais de paiement d’échéances sociales et/ou fiscales; Rééchelonnement des crédits bancaires ; Ligne de trésorerie ; Assurances ; Loyers)

Fiche : Délais de paiement d’échéances sociales et/ou fiscales URSSAF (MàJ 31/03/2020)

Fiche : Report loyers, factures eau, électricité (MàJ 30/03/2020)

Fiche : Fonds de solidarité (MàJ 27/03/2020)

+ Dossier complet (Ministère du Travail)

Fiche : Prêt garanti par l’État (MàJ 27/03/2020)

+ Dossier complet (Ministère du Travail)

Fiche : FORMATION (AFDAS)  – Mesures exceptionnelles (MàJ 31/03/2020)